Animation de l'action « Faire village » La fabrique du village métropolitain - ZAC de l'orée de la forêt à Saint-Sulpice-la-Forêt (35)

Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement en cas de groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévue par le Code de la Commande Publique.