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Otnox
FRFrance·Acheteur: C3C Ressources et Territoires

Acquisition et maintenance de systèmes d’impression - consommables et prestations associées-.

Ouvert aux offres·29 sept. 2026

Une déclaration sur l’honneur pour justifier qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L.2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu’il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés.

Publié

29.09.2026

Ouvert aux offres

29.09.2026

Date limite

03.11.2026

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