Acquisition de bennes à ordures ménagères d'occasion et d'une balayeuse neuve pour la Communauté d'Agglomération Les Sorgues du Comtat

La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire