France·Acheteur: Mairie MONT-SAINT-AIGNANACHAT ET Livraison DE JEUX ET Jouets - Relance Des Lots N°4 Et 5
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)
Publié
06.08.2026
Ouvert aux offres
06.08.2026
Date limite
25.09.2026
ACHAT ET LIVRAISON DE JEUX ET JOUETS
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TRANSPORT COLLECTIF DE PERSONNES AVEC CHAUFFEUR
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ACHAT ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES
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IMPRESSION DES SUPPORTS DE COMMUNICATION PAPIER ET DIFFUSION DU JOURNAL MUNICIPAL
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ENTRETIEN DES ESPACES VERTS, DES AIRES DE JEUX, DES CLÔTURES ET DES SOLS SPORTIFS - Relance des lots n°2, 3 et 9
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