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Otnox
FRFrance·Acheteur: Commune de La Hague

Accord Cadre Multi Attributaires a Marches Subsequents Pour La Fourniture Et L'installation De Materiel De Restauration

Ouvert aux offres·12 sept. 2026

La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique) La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord cadre à marchés subséquents sans seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 75 000 euro(s) HT en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-7 à R2162-10 du Code de la commande publique

Publié

12.09.2026

Ouvert aux offres

12.09.2026

Date limite

12.10.2026