France·Acheteur: Ville de Saint-Jean-de-la-RuelleAccord Cadre a Bon De Commandes De Fourniture De Produits D'hygiène Et D'entretien, D'accessoires Et Équipements Divers
Les variantes ne sont pas autorisées.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique
Publié
07.08.2026
Attribué
07.08.2026
PRESTATIONS DE TRANSPORTS DE PASSAGERS PAR AUTOCARS Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet des prestations de transports de passagers par autocar, afin d'assurer les déplacements
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Le présent marché, pour le compte de la Mairie de Saint-Jean de la Ruelle, a pour objet la location et la maintenance de photocopieurs et solutions d'impression multifonctions (Mfp
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