France·Acheteur: Ville de Toulouse26v0116pa-Ac-Organisation Et Animation D'Ateliers Pour Initier Les Enfants A L'Alimentation Durable, A Travers Une Approche Sensorielle Et Pratique Du Jardinage Et En Lien Avec Le
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : - Ressources propres Ville de Toulouse - Fonds Européens Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Une avance peut être accordée
Publié
03.09.2026
Attribué
03.09.2026
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