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Otnox
FRFrance·Acheteur: Ville dEpernay

2026-41ep Prestations De Service De Securite Privee, De Gardiennage Et De Securite Incendie-.

Ouvert aux offres·11 sept. 2026

Une déclaration sur l’honneur du candidat ou de chaque membre du groupement attestant qu’il ne fait pas l’objet d’une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L2141- 1 à L2141-5, L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique et qu’il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés. Il est précisé que le DC1 ou le DUME intègrent une déclaration sur l’honneur attestant que chaque cotraitant ne fait pas l’objet d’une des interdictions de soumissionner telles que définies aux précédemment mentionnés.

Publié

11.09.2026

Ouvert aux offres

11.09.2026

Date limite

14.10.2026